Mentions légales

1. Définitions

Pour les besoins des présentes mentions légales (les « Mentions légales »), les mots ou expressions suivants sont ainsi définis :

• Site : le site web https://www.bolideauto.com ;

• Contenu : ensemble des éléments constituant l’information présente sur le Site, notamment les textes, images et vidéos ;

• Informations : correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par le Site pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques ;

• Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le Site ;

• Politique de confidentialité : accessible à l’adresse https://www.bolideauto.com/privacy-policy.

2. Présentation du Site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Bolide Automobiles, SASU au capital social de 1.000 euros, dont le siège social est sis 23, rue de Buzenval, 92210 – Saint-Cloud, France, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 928 734 730, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR64928734730 ;

• Responsable publication : Monsieur Ambroise Malinvaud (contact@bolideauto.com, +33 6 30 06 16 99) ;

• Hébergeur : Hostinger International LTD, société de droit lituanien dont le siège social est sis 1, Lordou Vironos Street 6023 Larnaca, Chypre (https ://www.hostinger.fr/contact) ;

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du Contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bolide Automobiles, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de Bolide Automobiles. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Cookies

Le Site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’Utilisateur par le serveur du Site. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur l’ordinateur de l’Utilisateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité du Site.

5. Responsabilité

Les Informations contenues sur le Site sont aussi précises que possibles et le Site est périodiquement remis à jour. Le Site peut néanmoins contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si l’Utilisateur constate une inexactitude, omission ou lacune, il peut le signaler par courriel, à l’adresse mail du Responsable publication, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

6. Droit applicable et litiges

Les présentes Mentions légales du Site sont soumises au droit français.

Toute contestation ou litige qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du Tribunal de de commerce Nanterre, lieu du siège social du Propriétaire du Site. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.